Une confusion récurrente. Plusieurs internautes dénoncent la création d’un groupe d’étude « racisme, discriminations raciales et religieuses » à l’Assemblée nationale et présidé par la France Insoumise. Selon eux, le parti de Jean-Luc Mélenchon en profitera, en voulant lutter contre l’islamophobie, pour créer un délit de blasphème.

Des notions sur lesquelles il faut revenir.

Blasphème et islamophobie, deux notions distinctes

Dire que lutter contre l’islamophobie revient à créer un délit de blasphème est exagéré. Le droit au blasphème est garanti par la liberté d’expression, qui permet de critiquer ou de se moquer d’une religion.

Il a pour limite de ne pas injurier une personne ou un groupe de personnes en raison de cette religion, ce qui basculerait alors dans l’injure pénalement répréhensible.

La Cour de cassation a pu condamner une publication pour provocation à la haine en raison de la religion, car elle assimilait tous les musulmans à des délinquants.
En somme, le droit au blasphème contre une religion est le principe, qui s’arrête quand l’injure concerne une personne en raison de sa religion.

L’islamophobie est une notion assez peu identifiée en droit, mais dans ce contexte, elle peut être assimilée aux injures et incitation à la haine ou à la violence envers des personnes du fait de leur religion musulmane.

On ne connait pas encore le contenu du travail de LFI dans ce groupe d’étude, mais si l’on s’en tient à l’énoncé, il entendra travailler sur les discriminations raciales et religieuses. Lier les deux peut être assez flou à ce stade. Du reste, cela concerne les personnes, et non la religion en elle-même. Peu probable donc qu’un quelconque délit de blasphème voit le jour à l’issue de ce groupe d’étude.

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